Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pardon my FRENCH
Mme Diamant Sabine
Mle Fakhouri Céline

Numéro de dépôt :
4013370
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
Pardon my FRENCH de Diamant Sabine

Présentation de la marque Pardon my FRENCH

Déposée le 18 juin 2013 par madame Diamant Sabine et mademoiselle Fakhouri Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pardon my FRENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont madame Diamant Sabine domicilié(e) 13 rue Ernestine - 75018 - PARIS - France et mademoiselle Fakhouri Céline domicilié(e) 32 Avenue de Saint Ouen - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Diamant Sabine domicilié(e) 13 rue Ernestine - 75018 - PARIS - France.

La marque Pardon my FRENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pardon my FRENCH est expirée depuis le 18 juin 2023.

Diamant Sabine a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND SALON DE FRANCE , LE PETIT BAILE DO CARNAVAL DO BRASIL , Pardon My Trends , LE PETIT BAILE DA BASTILLE DESDE 1789


Mme Diamant Sabine - 13 rue Ernestine - 75018 - PARIS - France

Mle Fakhouri Céline - 32 Avenue de Saint Ouen - 75018 - PARIS - France


Mme Diamant Sabine - 13 rue Ernestine - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614823 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.